Passer d’une contrainte technique à une opportunité stratégique
L’accord de Consortium est un point critique dans le bon déroulement d’un projet Collaboratif. Il est à la fois
- indispensable au bon fonctionnement du projet, et
- bien souvent « mal vécu » par les Chefs de projets, car se situant hors de leurs champs de compétences traditionnel, particulièrement pour des PME ne disposant pas d’un service juridique interne dédié.
L’enjeu est donc de transformer cette contrainte technique en opportunité stratégique
Pour proposer à la fois une méthodologie et un accord cadre type, Edias a travaillé avec Maitre Franck Robert, avocat spécialisé dans le domaine de l’Innovation et des Accords de consortium, et qui travaille avec 5 pôles rhonalpins (Minalogic, Biopole, Tenerrdis, Axelera, ViaMeca) depuis plusieurs années.
Deux outils issus de cette collaboration sont disponibles
- Méthodologie : Éléments de contexte, Définitions, Principes & Limites, Méthode générale
L’accord de Consortium – Mode d’emploi – Juin 2018
- Un Accord Cadre Type : Les sujets possibles, les variables clés, Les marges de négociation
Accord de consortium base simple et sans mécanisme
Comment ça marche ? A quoi ça sert ?
Support de Formation
E-Learning – Accord de consortium
Explications
Les ressources à votre disposition – Vous pouvez télécharger les documents suivants :
- L’accord de Consortium – Mode d’emploi – Juin 2018
- Un accord type sans mécanisme d’exploitation
- Un accord type avec mécanisme d’exploitation
Pour vous les approprier correctement et en tirer un maximum de bénéfices, nous pouvons intervenir lors de présentation dans votre pole, votre entreprise, ou lors de formation.
N’hésitez pas à vous renseigner ici ou à contacter votre pôle.